Cette page présente le règlement interne de l’établissement, adopté par la Direction générale de l’enseignement obligatoire.
Il est opportun que ce règlement soit directement visible sur la page web. Sa version PDF, signé par le Directeur général, doit également y figurer en pièce jointe.
Nous vous proposons ici, un exemple de mise en page particulièrement adapté au sujet.
Préambule
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Champ d'application
Le présent règlement s’applique dans les limites du périmètre scolaire et durant le temps scolaire tel que défini à l’article 55 RLEO.
Comportement attendu
- Article 1
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
Vie de l'établissement
- Article 1
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
Dispositions finales
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